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Généralités
En vigueur le 1er février 2024
REMARQUE : En plus des conditions générales du Niveau Titanium 2024 (ci-après, les « Conditions du Niveau Titanium ») qui sont stipulées aux présentes, toutes les Conditions générales du Programme Wyndham Rewards (telles qu’elles peuvent être modifiées de temps à autre), s’appliquent, avec les modifications qui s’imposent, à :
- tous les Membres de Niveau Titanium et leurs points Wyndham Rewards ainsi que leurs Devises de partenaire de voyage; et
- tous les Avantages de Niveau de Membre accordés au Niveau Titanium.
Lesdites Conditions générales du Programme Wyndham Rewards (telles qu’elles peuvent être modifiées de temps à autre), sont intégrées aux présentes Conditions du Niveau Titanium par renvoi. Les termes qui commencent par une majuscule et qui sont utilisés dans les présentes Conditions du Niveau Titanium, sans être définis, auront la signification qui leur est donnée dans les Conditions générales du Programme Wyndham Rewards. Pour plus de détails, veuillez réexaminer les Conditions générales du Programme Wyndham Rewards.
Sans limiter la portée de ce qui précède, et nonobstant toute disposition contraire contenue dans les présentes Conditions du Niveau Titanium, le Commanditaire se réserve le droit :
- de modifier, suspendre, restreindre ou annuler une partie ou la totalité des Avantages de Niveau de Membre et qui sont décrits dans les présentes Conditions du Niveau Titanium; et
- de mettre fin à la portion du Niveau Titanium du programme des Niveaux de Membre, ou au programme complet des Niveaux de Membre;
dans chaque cas, à tout moment, sans préavis, à l’entière discrétion du Commanditaire.
Sans limiter la portée de ce qui précède et nonobstant toute disposition contraire contenue dans les présentes Conditions du Niveau Titanium, le Commanditaire se réserve également le droit de révoquer, sans préavis, le Niveau Titanium d’un Membre ou de mettre fin, en partie ou en totalité, aux Avantages de Niveau de Membre offerts à un Membre, et ce, dans l’une ou l’autre des circonstances suivantes :
- le Membre est empêché d’accéder au système central de réservation de Wyndham Hotels and Resorts;
- le Membre agit d’une manière non conforme aux lois ou à la réglementation en vigueur;
- le Membre viole les Conditions générales du Programme Wyndham Rewards et les présentes Conditions du Niveau Titanium;
- le Membre commet, directement ou indirectement, un geste ou une défaillance qui, selon le jugement raisonnable du Commanditaire, est ou pourrait être injurieux ou préjudiciable à la cote d’estime du Commanditaire, du Programme ou de toute Chaîne hôtelière;
- le Membre ne se conforme pas aux conditions de toute Entente en vigueur (selon ce qui est décrit à l’Article I ci-dessous) qui régit l’exploitation de son établissement Wyndham Hotels & Resorts.
I. Quelques définitions
Aux fins des présentes Conditions du Niveau Titanium :
a) « Entente » désigne une entente de franchise, de licence ou de gestion avec une société affiliée de Wyndham Hotels & Resorts, qui régit l’exploitation d’un Hôtel participant appartenant à une Chaîne hôtelière admissible au Niveau Titanium;
b) « Date de détermination de l’admissibilité 2024 » désigne la date à laquelle l’admissibilité au Niveau Titanium pour 2024 est déterminée. La Date de détermination de l’admissibilité 2024 est prévue pour janvier 2024 et n’aura pas lieu avant le 1er janvier 2024;
c) « Personne-ressource de l’entité » désigne chaque individu identifié comme la Personne-ressource de l’entité sur le formulaire de contact du site pour un Hôtel participant admissible (selon la définition ci-dessous);
d) « Invitation » désigne une invitation de la part du Programme Wyndham Rewards pour demander le Niveau Titanium;
e) « Date d’ouverture » a la signification qui lui est attribuée dans l’Entente de l’hôtel concerné;
f) « Hôtel participant admissible » désigne (selon le cas) :
aux fins de déterminer l’admissibilité au Niveau Titanium pour la période commençant à la Date de détermination de l’admissibilité 2024 et se terminant le 31 janvier 2025, ou à une date ultérieure que le Commanditaire peut déterminer à sa seule discrétion (l’« Année Titanium 2024 »), tout Hôtel participant d’une Chaîne hôtelière admissible au Niveau Titanium qui, à la Date de détermination de l’admissibilité 2024, n’est pas est empêché d’accéder au système central de réservation de Wyndham Hotels and Resorts. Nonobstant ce qui précède, tout Hôtel participant qui ne se conforme pas à ces normes à la Date de détermination de l’admissibilité 2024, mais qui le fait ensuite avant le 1er décembre 2024, ou dont la Date d’ouverture se situe entre la Date de détermination de l’admissibilité 2024 et le 1er décembre 2024, peut encore devenir un Hôtel participant admissible pour la partie restante de l’Année Titanium 2024; un représentant de l’un de ces Hôtels participants peut contacter wrTITANIUM@wyndhamrewards.com pour demander une vérification du statut de cet hôtel en tant qu’Hôtel participant admissible. Une fois cette vérification achevée par Wyndham Rewards, ledit Hôtel participant sera considéré comme étant un Hôtel participant admissible. Nonobstant toute disposition contraire contenue dans les présentes Conditions du Niveau Titanium, aucune de ces demandes ne sera honorée après le 1er décembre 2024.
- « Chaîne hôtelière admissible au Niveau Titanium » désigne l’un ou l’autre des suivants : AmericInn®, Baymont Inn & Suites®, Days Inn® (sauf les Hôtels Days Inn situés en Chine), Dazzler® Hotels, Dolce Hotels and Resorts®, Esplendor® Boutique Hotels, Hawthorn Suites by Wyndham®, Howard Johnson®, La Quinta®, Microtel Inn & Suites by Wyndham®, Ramada®, Registry Collection, Super 8® (sauf les Hôtels Super 8 situés en Chine), Trademark® (sauf les Hôtels Trademark propriété de H-Hotels AG), Travelodge®, TRYP by Wyndham®, Wingate by Wyndham®, Wyndham Alltra, Wyndham Grand®, Wyndham® et Wyndham Garden®.
II. Admissibilité
Wyndham Rewards offre aux Parties admissibles (selon la définition ci-dessous) le Niveau de Membre Titanium pour les Membres (« Niveau Titanium ») dans le cadre du programme des Niveaux de Membre Wyndham Rewards. Aux fins des présentes Conditions du Niveau Titanium, « Parties admissibles » désigne ce qui suit, en tout ou en partie, selon le contexte :
- les Personnes-ressources de l’entité;
- les Amis de Personnes-ressources (selon la définition dans l’Article II.2. Ci-dessous); et
- toutes les autres personnes désignées à l’occasion par le Commanditaire, à son entière discrétion (« Amis du Commanditaire »).
Par souci de clarté, les Parties admissibles n’ont pas à effectuer un nombre déterminé de Nuitées admissibles pour obtenir le Niveau Titanium.
III. Obtenir et renouveler le Niveau Titanium
A. Obtention du Niveau Titanium
Afin d’obtenir le Niveau Titanium, les Parties admissibles doivent être ou doivent devenir Membres du Programme Wyndham Rewards. Le Programme Wyndham Rewards est offert gratuitement. Pour vous inscrire, visitez le site www.wyndhamrewards.com ou appelez les Services aux Membres au numéro approprié fourni dans l’Article I (2) des Conditions générales du Programme Wyndham Rewards.
En février 2024, chaque Membre qui est nouvellement admissible en tant que Personne-ressource de l’entité recevra une invitation. L’invitation comprend un Formulaire de demande pour l’obtention du Niveau Titanium, ainsi que des instructions sur la façon dont la Personne-ressource de l’entité peut échanger son abonnement au Niveau Titanium; ou en faire cadeau à un autre Membre (ledit Membre étant un « Ami de Personne-ressource »). En toutes circonstances, la Personne-ressource de l’entité qui a reçu l’invitation doit remplir le Formulaire de demande pour l’obtention du Niveau Titanium et le retourner au plus tard le 1er décembre 2024, conformément aux instructions jointes à l’invitation. Chaque Personne-ressource de l’entité ou Ami de Personne-ressource (selon le cas) obtiendra le Niveau Titanium dans un délai de 30 jours une fois que le Commanditaire aura reçu et vérifié le Formulaire de demande pour l’obtention du Niveau Titanium, dûment rempli.
B. Renouvellement du Niveau Titanium
En février 2024, chaque personne admissible en tant que Personne-ressource de l’entité et ayant reçu une invitation Titanium en 2023, et qui continue d’être admissible à titre de Personne-ressource de l’entité conformément aux présentes conditions du Niveau Titanium, recevra une notification de renouvellement (ci-après la « Notification de renouvellement »), et ce, pour chaque Hôtel participant admissible. La Notification de renouvellement comprendra un Formulaire de demande pour l’obtention du Niveau Titanium. Aucune action n’est requise pour une Personne-ressource de l’entité qui souhaite conserver sa propre appartenance acquise au Niveau Titanium. Toute Personne-ressource de l’entité qui souhaite offrir un abonnement au Niveau Titanium à un nouvel Ami de Personne-ressource (même si ledit Ami de Personne-ressource avait obtenu le Niveau Titanium l’année précédente) doit remplir et retourner un Formulaire de demande pour l’obtention du Niveau Titanium au plus tard le 1er décembre 2024, conformément aux instructions jointes à l’invitation. Par souci de clarté : (a) une personne qui est la Personne-Ressource de l’entité de plusieurs Hôtels participants admissibles recevra un (1) Formulaire de demande pour l’obtention du Niveau Titanium pour chacun de ses Hôtels participants admissibles; (b) toute Personne-ressource de l’entité qui est dans cette situation est personnellement admissible à un (1) Niveau Titanium, mais elle a l’option de donner les autres Niveaux Titanium à des Amis de Personne-ressource (selon le cas) tel que stipulé ci-dessus.
Les Amis du Commanditaire recevront un Formulaire de demande pour l’obtention du Niveau Titanium, à l’entière discrétion du Commanditaire.
Le Niveau Titanium entrera en vigueur pour la Partie admissible concernée dans un délai de 30 jours après que le Commanditaire aura reçu et vérifié Formulaire de demande pour l’obtention du Niveau Titanium dûment rempli, conformément aux instructions qui accompagnent le Formulaire.
IV. Expiration du Niveau Titanium
Le Niveau Titanium détenu par un membre conformément aux présentes conditions du Niveau Titanium expirera le 31 janvier 2025 (ou à une date ultérieure pouvant être déterminée par le Commanditaire à sa seule discrétion).
À l’expiration du Niveau Titanium d’un Membre, ce dernier sera rétrogradé au Niveau de Membre suivant alors accessible audit Membre en vertu des Conditions générales du Programme Wyndham Rewards.
V. Avantages du Niveau Titanium
En plus de recevoir les Avantages de Niveau de Membre qui sont offerts aux Membres des Niveaux Blue, Gold, Platinum et Diamond, comme décrit dans les Conditions générales du Programme Wyndham Rewards (autres que les Points accélérés), chaque Membre de Niveau Titanium recevra une prime annuelle de 30 000 points Wyndham Rewards (collectivement et individuellement des « Points en prime de Niveau Titanium ») selon la description plus détaillée ci-dessous; et aura également l’option de devenir membre du Avis President’s Club (l’abonnement à ce club comprend les surclassements lors de la location de voitures chez Avis Car Rental dans les succursales participantes aux États-Unis et au Canada). Pour vous inscrire et pour consulter les conditions générales, visitez le site : https://www.avis.com/en/bridge/partner/wyndham/titanium-presidents-club.
Tout Membre dont le niveau Titane est en vigueur le 1er janvier 2025 recevra des points en prime de niveau Titane pour janvier 2025; pourvu toutefois que nonobstant ce qui précède, aucun point en prime de niveau Titane ne soit accordé à un Membre (i) dont le compte a été suspendu pour quelque raison, notamment en raison de fraude survenue avant la date où les points en prime auraient autrement été
remis (la « Date de remise »), ii) qui n’est plus la Personne-Ressource de l’entité d’un Hôtel participant admissible à la Date de remise ou iii) dont l’Hôtel participant admissible a un manquement impayé non résolu ou une restriction qui n’a pas été résolue à la Date de remise.
Les points Wyndham Rewards accordés dans le cadre des Points en prime du Niveau Titanium (a) ont la même valeur que tous les autres points Wyndham Rewards obtenus conformément aux modalités Wyndham Rewards; (b) sont échangeables pour toutes les Conditions générales du Programme Wyndham Rewards; et (c) sont par ailleurs assujettis à toutes les Conditions générales du Programme Wyndham Rewards applicables à tous les autres points Wyndham Rewards obtenus conformément aux Conditions générales du Programme Wyndham Rewards, y compris, sans limitation, les conditions qui concernent l’expiration.
Les Membres de Niveau Titanium qui ont choisi d’obtenir des Devises de partenaire de voyage comme leur devise de base demeureront admissibles à recevoir des Points en prime de Niveau Titanium, conformément au présent Article V des présentes Conditions du Niveau Titanium.