Titanium

En vigueur le 1^er février 2025

REMARQUE : En plus des conditions générales du Niveau Titanium du Franchisé (ci-après, les « Conditions du Niveau Titanium ») qui sont stipulées aux présentes, toutes les Conditions générales du Programme Wyndham Rewards (telles qu’elles peuvent être modifiées de temps à autre) s’appliquent, avec les modifications qui s’imposent, à :

tous les Membres de Niveau Titanium et leurs points Wyndham Rewards ainsi que leurs Devises de partenaire de voyage; et
tous les Avantages de Niveau de Membre accordés au Niveau Titanium.

Lesdites Conditions générales du Programme Wyndham Rewards (telles qu’elles peuvent être modifiées de temps à autre) sont intégrées aux présentes Conditions du Niveau Titanium par renvoi. Les termes qui commencent par une majuscule et qui sont utilisés dans les présentes Conditions du Niveau Titanium, sans être définis, auront la signification qui leur est donnée dans les Conditions générales du Programme Wyndham Rewards. Pour plus de détails, veuillez consulter les Conditions générales du Programme Wyndham Rewards.

Sans limiter la portée de ce qui précède, et nonobstant toute disposition contraire contenue dans les présentes Conditions du Niveau Titanium, le Commanditaire se réserve le droit :

de modifier, suspendre, restreindre ou annuler une partie ou la totalité des Avantages de Niveau de Membre et qui sont décrits dans les présentes Conditions du Niveau Titanium; et
de mettre fin à la portion du Niveau Titanium du programme des Niveaux de Membre, ou au programme complet des Niveaux de Membre;

dans chaque cas, à tout moment, sans préavis, à l’entière discrétion du Commanditaire.

Sans limiter la portée de ce qui précède et nonobstant toute disposition contraire contenue dans les présentes Conditions du Niveau Titanium, le Commanditaire se réserve également le droit de révoquer, sans préavis, le Niveau Titanium d’un Membre ou de mettre fin, en partie ou en totalité, aux Avantages de Niveau de Membre offerts à un Membre, et ce, dans l’une ou l’autre des circonstances suivantes :

le Membre est empêché d’accéder au système central de réservation de Wyndham Hotels & Resorts;
le Membre agit d’une manière non conforme aux lois ou à la réglementation en vigueur;
le Membre viole les Conditions générales du Programme Wyndham Rewards ou les présentes Conditions du Niveau Titanium;
le Membre commet, directement ou indirectement, un geste ou une défaillance qui, selon le jugement raisonnable du Commanditaire, est ou pourrait être injurieux ou préjudiciable à la cote d’estime du Commanditaire, du Programme ou de toute Chaîne hôtelière; ou
le Membre ne se conforme pas aux conditions de toute Entente en vigueur (selon ce qui est décrit à l’Article I ci-dessous) qui régit l’exploitation de son établissement Wyndham Hotels & Resorts.

Aux fins des présentes Conditions du Niveau Titanium :

a) « Entente » désigne une entente de franchise, de licence ou de gestion avec une société affiliée de Wyndham Hotels & Resorts, qui régit l’exploitation d’un Hôtel participant appartenant à une Chaîne hôtelière admissible au Niveau Titanium;

b) la « date de détermination de l’admissibilité » désigne la date à laquelle l’admissibilité au Niveau Titanium pour l’année Titanium suivante sera déterminée. La date de détermination de l’admissibilité pour une année Titanium à venir se situe généralement au cours du dernier mois civil de l’année Titanium en cours;

c) « Personne-ressource de l’entité » désigne chaque individu identifié comme la Personne-ressource de l’entité sur le formulaire de contact du site pour un Hôtel participant admissible (selon la définition ci-dessous);

d) « Invitation » désigne une invitation de la part du Programme Wyndham Rewards pour demander le Niveau Titanium;

e) « Date d’ouverture » a la signification qui lui est attribuée dans l’Entente de l’hôtel concerné;

f) « Hôtel participant admissible » désigne (selon le cas),

aux fins de la détermination de l’admissibilité au Niveau Titanium pour l’année Titanium qui commence le 1^er février 2025 et se termine le 31 janvier 2026 (l’« année Titanium 2025 »), tout hôtel participant d’une chaîne hôtelière admissible au Niveau Titanium qui, à la date de détermination de l’admissibilité immédiatement précédente, n’a pas été suspendu de l’accès au système central de réservation de Wyndham Hotels & Resorts (les conditions décrites dans la présente section, les « Normes »). Nonobstant ce qui précède, tout Hôtel participant qui ne s’est pas conformé à ces Normes à la Date de détermination de l’admissibilité, mais qui le fait ensuite avant le 1^er décembre 2025, ou dont la Date d’ouverture se situe entre le 2 février 2025 et le 1^er décembre 2025, peut encore devenir un Hôtel participant admissible pour la partie restante de l’Année Titanium 2025; un représentant de l’un de ces Hôtels participants peut écrire au wrTITANIUM@wyndhamrewards.com pour demander une vérification du statut de cet hôtel en tant qu’Hôtel participant admissible. Une fois cette vérification achevée par Wyndham Rewards, ledit Hôtel participant sera considéré comme étant un Hôtel participant admissible. Nonobstant toute disposition contraire contenue aux présentes Conditions du Niveau Titanium, aucune de ces demandes ne sera honorée après le 1^er décembre 2025.

« Chaîne hôtelière admissible au Niveau Titanium » désigne l’un ou l’autre des suivants : AmericInn^®, Baymont Inn & Suites^®, Days Inn^® (à l’exception des hôtels Days Inn exploités par H.J. Argentina, S. A.), Dazzler^® Hotels, Dolce Hotels and Resorts^®, Esplendor^® Boutique Hotels, Hawthorn Suites by Wyndham^®, Howard Johnson^® (à l’exception des hôtels Howard Johnson situés en Chine et des hôtels Howard Johnson exploités par H.J. Argentina, S. A.), La Quinta^®, Microtel Inn & Suites by Wyndham^®, Ramada^®, Registry Collection^℠ (à l’exception des hôtels Registry Collections exploités par HotelREZ Limited), Super 8^® (à l’exception des hôtels Super 8 situés en Chine), Trademark^® (à l’exception des hôtels Trademark détenus par H-Hotels GmbH et des hôtels Trademark exploités par HotelREZ Limited), Travelodge^®, TRYP by Wyndham^®, WaterWalk Extended Stay^℠ by Wyndham, Wingate by Wyndham^®, Wyndham Alltra^®, Wyndham Grand^® (à l’exception des hôtels Wyndham Grand situés en Chine et exploités par Greater China Hospitality [H. K.] Limited), Wyndham^® et Wyndham Garden^®.
L’« Année Titanium » désigne la période de 12 mois consécutifs allant du 1^er février au 31 janvier.

A. Atteinte du Niveau Titanium

Afin d’atteindre le Niveau Titanium, les Parties admissibles doivent être ou doivent devenir Membres du Programme Wyndham Rewards. Le Programme Wyndham Rewards est offert gratuitement. Pour vous inscrire, visitez le site www.wyndhamrewards.com/fr-ca ou appelez les Services aux Membres au numéro approprié fourni dans l’Article I (2) des Conditions générales du Programme Wyndham Rewards.

Le 1^er février de chaque Année Titanium, ou aux environs de cette date, chaque Membre qui est nouvellement admissible en tant que Personne-ressource de l’entité recevra une invitation. L’invitation comprend un Formulaire de demande pour l’obtention du Niveau Titanium, ainsi que des instructions sur la façon dont la Personne-ressource de l’entité peut échanger son abonnement au Niveau Titanium ou en faire cadeau à un autre Membre (ledit Membre étant un « Ami de Personne-ressource »). En toutes circonstances, la Personne-ressource de l’entité qui a reçu l’invitation doit remplir le Formulaire de demande pour l’obtention du Niveau Titanium et le retourner au plus tard le 1^er décembre de l’Année Titanium au cours de laquelle l’invitation a été reçue, conformément aux instructions jointes à l’invitation. Chaque Personne-ressource de l’entité ou Ami de Personne-ressource (selon le cas) obtiendra le Niveau Titanium dans un délai de 30 jours une fois que le Commanditaire aura reçu et vérifié le Formulaire de demande pour l’obtention du Niveau Titanium, dûment rempli.

B. Renouvellement du Niveau Titanium

Le 1^er février de chaque Année Titanium, ou autour de cette date, chaque personne qui était admissible en tant que Personne-ressource de l’entité au cours de l’Année Titanium précédente, et qui continue d’être admissible à titre de Personne-ressource de l’entité conformément aux conditions du Niveau Titanium alors en vigueur, recevra une notification de renouvellement (ci-après la « Notification de renouvellement »), et ce, pour chaque Hôtel participant admissible. La Notification de renouvellement comprendra un Formulaire de demande pour l’obtention du Niveau Titanium. Aucune action n’est requise pour une Personne-ressource de l’entité qui souhaite conserver sa propre appartenance acquise au Niveau Titanium. Toute Personne-ressource de l’entité qui souhaite offrir un abonnement au Niveau Titanium à un nouvel Ami de Personne-ressource (même si ledit Ami de Personne-ressource avait obtenu le Niveau Titanium l’année précédente) doit remplir et retourner un Formulaire de demande pour l’obtention du Niveau Titanium au plus tard le 1^er décembre de l’Année Titanium au cours de laquelle ce formulaire sera reçu, conformément aux instructions jointes à l’invitation. Par souci de clarté : (a) une personne qui est la Personne-Ressource de l’entité de plusieurs Hôtels participants admissibles recevra un (1) Formulaire de demande annuel pour l’obtention du Niveau Titanium pour chacun de ses Hôtels participants admissibles; (b) toute Personne-ressource de l’entité qui est dans cette situation est personnellement admissible à un (1) Niveau Titanium, mais elle a l’option de donner les autres Niveaux Titanium à des Amis de Personne-ressource (selon le cas) tel que stipulé ci-dessus.

Les Amis du Commanditaire recevront un Formulaire de demande pour l’obtention du Niveau Titanium, à l’entière discrétion du Commanditaire.

Le Niveau Titanium entrera en vigueur pour la Partie admissible concernée dans un délai de 30 jours après que le Commanditaire aura reçu et vérifié Formulaire de demande pour l’atteinte du Niveau Titanium dûment rempli, conformément aux instructions qui accompagnent le Formulaire.

En plus de recevoir les Avantages de Niveau de Membre qui sont offerts aux Membres des Niveaux Blue, Gold, Platinum et Diamond, comme décrit dans les Conditions générales du Programme Wyndham Rewards (autres que les Points accélérés), chaque Membre de Niveau Titanium recevra une prime annuelle de 30 000 points Wyndham Rewards (collectivement et individuellement des « Points en prime de Niveau Titanium ») selon la description plus détaillée ci-dessous et aura également l’option de devenir membre du Avis President’s Club (l’abonnement à ce club comprend les surclassements lors de la location de voitures chez Avis Car Rental dans les succursales participantes au Canada et aux États-Unis). Pour vous inscrire et pour consulter les conditions générales, visitez le site : https://www.avis.com/en/bridge/partner/wyndham/titanium-presidents-club.

Tout Membre dont le Niveau Titanium est en vigueur le 1^er janvier de n’importe quelle Année Ttanium recevra les Points en prime de Niveau Titanium au plus tard le 1^er février suivant. Toutefois aucun Point en prime de Niveau Titanium ne sera accordé à un Membre (i) dont le compte a été suspendu pour quelque raison, y compris, sans s’y limiter, la fraude, avant la date où les Points en prime du Niveau Titanium auraient autrement été remis; (ii) qui aurait été remplacé en tant que Personne-ressource de l’entité d’un Hôtel participant admissible, mais qui conserve son statut de Membre de Niveau Titanium en date du 1^er janvier ou (iii) dont l’hôtel participant admissible a un manquement impayé non résolu ou une restriction qui n’a pas été résolue à la date à Niveau Titanium.

Les points Wyndham Rewards accordés dans le cadre des Points en prime du Niveau Titanium : (a) ont la même valeur que tous les autres points Wyndham Rewards obtenus conformément aux modalités Wyndham Rewards; (b) sont échangeables pour toutes les Conditions générales du Programme Wyndham Rewards; et (c) sont par ailleurs assujettis à toutes les Conditions générales du Programme Wyndham Rewards applicables à tous les autres points Wyndham Rewards obtenus conformément aux Conditions générales du Programme Wyndham Rewards, y compris, sans limitation, les conditions qui concernent l’expiration.

Les Membres de Niveau Titanium qui ont choisi d’obtenir des Devises de partenaire de voyage comme leur devise de base demeureront admissibles à recevoir des Points en prime de Niveau Titanium, conformément au présent Article V des présentes Conditions du Niveau Titanium.